Mentions légales

MENTIONS LEGALES du site alva-vda.com © 2012
Conception du site : Pia de Buchet pour Scrib & Co. : http://www.scribandco.fr
Directeur de la publication : Association ALVA
Site hébergé chez OVH : http://www.ovh.com
DROIT ET PROPRIETE
Les textes du site  http://alva1963.fr sont  informatifs, susceptibles d’évoluer, non contractuels.
Les textes, slogans, dessins, images, logos, cartographies, séquences animées ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans ce site sont la propriété de l’ALVA.
Les droits d’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation totale ou partielle des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation préalable de l’ALVA.
Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, du site  http://alva1963.frou des données y figurant, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés.
Nous déclinons toute responsabilité quant aux éléments fournis par les sites accessibles via liens hypertextes depuis le site http://alva1963.fr
INFORMATIQUE ET LIBERTES
Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte déloyale, de toute utilisation détournée et, de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération des personnes. Tout traitement automatisé de données nominatives doit faire l’objet de formalités préalables auprès de la « Commission nationale de l’informatique et des libertés ».
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi  » informatique et libertés  » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à l’ALVA.
Tous droits réservés ©. Tous droits de reproduction et de diffusion réservés ©.

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

*